Résultats pour effets de la nullité d une assemblée générale de copropriété

  • Prélèvement ics

    Forum Impôts

    Bonjour à tous J’ai un prélèvement sepa reçu D/O confrère Direction générale de l’ics ???????? Tiers créancier DGFIP impôt pas Pouvez vous m’en...

  • Procès-verbal d'assemblée générale lettre typ

    Forum Immobilier

    Bonjour, Avez-vous une lettre type de PV Procès-verbal d'assemblée générale coproprieté? Mercu beaucoup ena vance! george

  • Je dois envoyer un chèque pour régler mes frais de scolarité

    Forum cheques

    Bonjour, Comme le titre l'a dit, je dois envoyer un chèque à mon établissement. Pourtant, je ne suis pas familier avec la rédaction d'un chèque et...

  • Délai conservation compte-rendu AG et charges

    Forum Immobilier

    Bonjour, Pendant combien de temps faut-il conserver les C.R. d'A.G. et les décomptes de charges lorsque le bien a été vendu ? Remerciements pou...

  • Durée d'une assemblée génerale

    Forum copropriété

    Bonjour, Pouvez vous SVP m'indiquer quelle est la durée d'une AG inscrit dans vos contrat de syndic. 1heure, 2 heures ? C'est pour avoir un poin...

  • DEPOT de cheque à la société générale

    Forum cheques

    Bonjour, On est Lundi est mon employeur vient de me donner un cheque pour payer mon salaire car c'était mon dernier mois en alternance donc pas de...

  • Nullité absolue et nullité relative : définition juridique

    Qu'est-ce que la nullité en termes juridiques ? Définition et différence entre nullité relative et nullité absolue.

  • Reporter la date de l' AG des copropriétaires

    Forum copropriété

    Bonjour, Je viens de découvrir votre site que je trouve fort instructif. Je souhaiterais faire reporter notre AG à cet automne. Voici la situation...

  • Modèle pv AG syndic copro

    Forum copropriété

    Bonjour, Je dois rédiger un pv de compte-rendu d'assemblée genérale de syndic de copropriété. Quelqu'un pourrait me proposer un modèle ? Merci d'av...

  • Prélèvement Direction Générale des finances pub

    Forum Impôts

    Bonjour, J'ai eu deux prélèvements de 9€ le 15/01 et le 15/02 de la Direction générale des finances sans savoir pour quoi ce prélèvements. Je suis ...

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