Résultats pour en cas de diffuculté à rembourser

  • Que faire après un décès : démarches, formalités, certificat

    Guide

    Lorsqu'un proche décède, on doit remplir certaines formalités administratives : certificat de décès, acte de décès, transfert du corps, obsèques... Toutes les démarches à accomplir après un...

  • Caf admet son erreur mais demande quand même remboursement

    Forum RSA

    Bonjour à tous, En bref, j’ai déclaré ma démission en octobre 2018, puis la CAF de l'Hérault a commencé à me verser le RSA En janvier 2020 je déména...

  • Lettre N cas particulier avis d'imposition ?

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Pouvez-vous me dire la signification de la lettre N en cas particulier sur l'avis d'imposition ? Merci

  • Compte joint et décès : les règles de succession

    Guide

    Le décès du titulaire d'un compte joint entraîne plusieurs conséquences. Le point sur les règles et la procédure bancaire applicable sur un compte joint dans le cadre d'une succession.

  • 13ème mois : versement, prorata et démission

    Le droit à un 13e mois suppose de remplir les conditions posées par le droit du travail et la jurisprudence. Voici les règles à connaitre, notamment en cas de départ en cours d'année.

  • Comment ne pas rembourser l aspa

    Forum Donation-Succession

    Bonjour je suis proprietaire je suis aussi handicape j ai 4 enfants je doit demander l apsa qui est recuperable a mon deces y a til le moye...

  • Cas de force majeure - Définition et exemples

    Guide

    Qu'est-ce qu'un cas de force majeure ? Définition et exemples de cas de force majeure.

  • Remboursement d'un vol de voiture : délai et indemnité

    Guide

    Comment bien se faire rembourser par l'assurance auto en cas de vol de voiture. Ce qu'il faut vérifier et comment déclarer.

  • Remboursement subventions ANAH

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, j'ai eut des subventions de la part de l'ANAH dans le cadre de la rénovation d'une maison dont je suis propriétaire occupant. Ma quest...

  • Cas particulier L

    Forum Impôts

    Bonjour, que signifie le cas particulier L

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