Forum Voisinage

Bonjour, nous possédons une maison (sur la photo 154 et 155) avec terrain devant et derrière, pour le terrain derrière si nous voulons tondre ou pas...

Forum Voisinage

Bonjour mon voisin souhaite vendre sa maison tout en gardant a l'arriere de celle-ci une partie de terrain ( futur enclave donc velontaire pour moi)...

Forum Donation-Succession

Bonjour, mes parents ont rendu un terrain enclavé sans accès direct à la route suite à division foncière lors de la vente de leur maison avec la parti...

Forum Voisinage

Bonsoir depuis 10ans nous somme avec mon beau frère en procès ,car une voisine a hérité de ces parents un terrain qu'ils ont enclave volontairement en...

Forum Voisinage

Bonjour, Je possède une maison de Bourg à sur un terrain très pentu : mon terrain se trouve au niveau de mon grenier (environ 5m plus au que la rou...

Guide

En droit du voisinage, quelle est la différence entre une servitude et un droit de passage, notamment en cas de terrain enclavé ? Ce que dit le Code civil sur les servitudes et les droits de...

Forum Immobilier

Bonjour, Nous souhaiterions demander au voisin d'acheter une partie de son terrain attenant au notre : il est en zone constructible mais complètemen...

Forum Immobilier

Bonjour, J'ai trouvé une maison à acheter qui me plait beaucoup mais les propriétaire ont coupé le terrain en 2: une partie avec la maison que nous v...

Forum Immobilier

Bonjour, Voici la situation, nous souhaitons acheter une maison qui possède un terrain sur l'arrière. Ce terrain sera coupé en deux une partie vend...

Forum Immobilier

Bonjour, Nous avons un terrain enclavé accessible par un chemin (droit de passage ancien> 30 ans, prévu pour une seule maison) Le chemin est < 3,...