Résultats pour enlever le mandat fun delegue

  • Mandat de dépôt (définition)

    Guide

    Le mandat de dépôt est une notion importante en matière judiciaire. Définition, conséquences et durée.

  • Cerfa 13757 : mandat d'immatriculation (PDF) à télécharger

    Guide

    Le cerfa 13757 est le formulaire de mandat d'immatriculation en vigueur. Voici son lien de téléchargement ainsi que quelques conseils pour remplir cet imprimé.

  • Les délégués du personnel : rôle et statut

    Guide

    Les délégués du personnel ont été remplacés par le CSE. Rappel des missions et fonctions des anciens délégués.

  • Mandat d'amener (définition)

    Guide

    Un mandat d'amener peut être délivré par un juge. Voici ce que cela signifie.

  • Delegue du personnel incompétent

    Forum salariés

    Bonjour, Nous avons un délégué du personnel récemment élu , qui ne représente que lui-même, à savoir qu'il n'a toujours pas compris qu'il avait été é...

  • Arnaque par mandat cash UPS via LeBonCoin

    Forum Consommation

    Bonjour, Suite à une annonce que j'ai postée hier soir sur LeBonCoin, un soit-disant acheteur m'a (très) vite contactée par SMS, me disant qu'il é...

  • Passage de mandat exclusif a mandat simple

    Forum Immobilier

    Bonjour, j ai signe un mandat exclusif avec une agence immobiliere pour la vente de ma maison .ce mandat precise une exlusivite de 3 mois . cette pe...

  • Lettre de résiliation du mandat de vente exclusif : modèle

    Guide

    La lettre de résiliation envoyée à une agence immobilière afin de mettre fin à son mandat pour la vente d'une maison ou d'un appartement doit respecter certaines règles de formes. Voici un exemple...

  • Mandat pro de la bourse de l'immobilier : les clauses

    Forum Immobilier

    Bonjour, Propriétaire désirant vendre son appartement, j'ai été particulièrement séduite par le mandat pro de la bourse de l'immobilier, de par tou...

  • Est il possible de retirer la garde a la mere

    Forum Divorce

    Bonjour, Je voudrais savoir si il est possible qu'on enleve la garde des enfants a la mere. J'ai un ami, qui a deux petit garcon en bas age 3ans et 1...

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