Résultats pour enregistrement fonds artisanal

  • Attestation d'origine de fonds demandé par mon notaire

    Forum acheter un appartement

    Bonjour, Je finalise dans quelques jours un achat immobilier. L'argent a été transféré à mon notaire par le biais de mon compte en France, notamment ...

  • Blocage PCE

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'ai eu un blocage de mon compte bancaire, le motif (blocage sur PCExxxxxxx ) Je souhaite savoir c'est quoi blocage sur PCE. C'est un ...

  • Enregistrement d'une conversation valable au JAF?

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je suis en procédure avec le JAF pour obtenir une garde alterné de ma fille avec mon ex compagne. Un ans plus tôt j'avais obtenu la gard...

  • Attestion de demande de fonds LA BANQUE POSTALE

    Forum acheter un appartement

    Bonjour, Ma fille doit signer chez le notaire dans une semaine et celui-ci lui demande une attestation de provenance des fonds pour son apport pers...

  • Blocage par pce??? qu'est-ce que c'est???

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je viens de m'apercevoir que 458,66€ qui correspond à blocage par PCE n°XXXXXXXXX, et 106€ viennent de m'être prélevés sur mon compte par...

  • Puis je réclamer mon enregistrement téléphonique

    Forum Justice

    Bonjour à tous, J'aurai besoin de vos connaissances juridiques pour m'aider dans une réclamation que j'ai fait auprès d'un prestataire de service. ...

  • Blocage PCE // comment récupérer demande de saisie + fonds

    Forum compte bancaire

    Bonjour, Je viens de rencontrer un problème avec ma banque et les impôts et je ne sais comment faire pour régler cette situation. J'aurais souhaité...

  • Droits d'enregistrement sur les cessions de fonds de commerce

    Guide

    Les cessions de fonds de commerce sont soumises aux droits d'enregistrement. Taux, allègements et abattements.

  • Débloquer un compte bancaire après un décès (succession)

    Guide

    Pour débloquer le compte en banque d'un défunt après un décès, un héritier doit accomplir certaines formalités. La procédure à suivre et les justificatifs nécessaires pour débloquer comptes...

  • Opération en cour d’enregistrement crédit mutuel

    Forum compte bancaire

    Bonjour je voulais savoir il est écrit sur mon compte bancaire > Savez dans combien de temps l’icône disparaîtra  ps je suis chez crédit mutuel 

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