Résultats pour enregistrement procès verbal transformation société

  • Différence entre entreprise et société : définitions

    Guide

    Entreprise et société sont deux notions juridiques différentes et font chacune l'objet d'une définition distincte au regard du droit. Voici un point juridique sur leurs différences.

  • Enregistrement d'une conversation valable au JAF?

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je suis en procédure avec le JAF pour obtenir une garde alterné de ma fille avec mon ex compagne. Un ans plus tôt j'avais obtenu la gard...

  • La publicité des transformations de sociétés

    Guide

    Plusieurs formalités de publicité sont à accomplir en cas de transformation d'une société : dépôts aux greffes, enregistrement aux impôts, annoces légales...

  • DEPOT de cheque à la société générale

    Forum cheques

    Bonjour, On est Lundi est mon employeur vient de me donner un cheque pour payer mon salaire car c'était mon dernier mois en alternance donc pas de...

  • Puis je réclamer mon enregistrement téléphonique

    Forum Justice

    Bonjour à tous, J'aurai besoin de vos connaissances juridiques pour m'aider dans une réclamation que j'ai fait auprès d'un prestataire de service. ...

  • Procès verbal de difficulté

    Forum Mariage

    Bonjour, depuis un mois j'ai demandé au notaire de dresser un pv de diffuculté (liquidation des biens suite divorce), hors à ce jour il n'a toujours r...

  • Je dois envoyer un chèque pour régler mes frais de scolarité

    Forum cheques

    Bonjour, Comme le titre l'a dit, je dois envoyer un chèque à mon établissement. Pourtant, je ne suis pas familier avec la rédaction d'un chèque et...

  • Harcelement société de recouvrement Eos

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai contracté en 2001 un crédit à la consommation chez CETELEM j'ai eu des soucis de remboursement, mais j'ai fini par tout rembourser en 2...

  • Opération en cour d’enregistrement crédit mutuel

    Forum compte bancaire

    Bonjour je voulais savoir il est écrit sur mon compte bancaire > Savez dans combien de temps l’icône disparaîtra  ps je suis chez crédit mutuel 

  • Enregistrement de conversation

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai plusieurs souci avec mon voisin. je viens de m'apercevoir qu'il m'enregistrer, sachant que quelques insultes ont fusées. Est ce que...

  • Vous cherchez une réponse précise ?