Résultats pour entretien obligatoire cumulus

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Recensement de population 2024 obligatoire : refus et amende

    Guide

    Le recensement de la population a lieu en début d'année 2024. Le point sur l'obligation de répondre au formulaire.

  • Détecteur de fumée obligatoire : réglementation et sanction

    Guide

    Un détecteur de fumée (Daaf) est obligatoire dans les locaux d'habitation. Réglementation, prix, sanctions : ce que dit la loi sur les obligations d'un propriétaire et d'un locataire.

  • L'école maternelle est-elle obligatoire en France ?

    Guide

    La loi française oblige t-elle les parents d'un enfant de 3 ans (ou plus) à inscrire ce dernier à l'école maternelle ? Voici ce que dit la législation.

  • Entretien de la chaudière ou du chauffe-eau par le locataire

    Guide

    L'entretien d'une chaudière ou d'un chauffe-eau est une obligation inévitable dans un logement d'habitation. Qui doit en payer le prix : le locataire ou le propriétaire ? Ce que dit la loi.

  • Demande attestation entretien climatisation

    Forum Habitation

    Bonjour, Je dois quitter mon loyer bientôt. On me demande une attestation entretien de la climatisation. Cela fait 1 an et demi seulement que j'occu...

  • Modele de lettre de refus à convocation prealable à licenciement

    Forum licenciement

    Bonjour, j ai reçu une lettre de convocation pour entretien préalable à licenciement, quelqu un peut il me fournir un modèle de lettre de refus d ...

  • Entretien de mon patron avec temoins

    Forum litiges

    Bonjour, Aujourd'hui à 13h55 mon patron m'a convié en me telephonant a un entretien dans son bureau pour 14h00, je ne savais pas pourquoi. Arriv...

  • Contrat d'entretien chez Feu vert

    Forum Automobile

    Bonjour, Je me permets de vous écrire pour avoir un conseil car je suis très démunie après avoir signé un contrat aujourd'hui. J'ai signé ce samed...

  • Travaux déductibles : amélioration, entretien et réparation

    Guide

    Certains travaux sont déductibles des impôts. Le point sur la déduction des revenus fonciers des travaux d'entretien, de réparation, d'amélioration ou d'agrandissement.

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