Résultats pour es ce q une procuration nous donne droit de deseriter des freres et soeur

  • Pour faire valoir ce que de droit - Définition

    Guide

    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Loi sur une Chambre partagée avec un frere et une soeur ?

    Forum Immobilier

    Bonjour Est ce que mon garcon de 3 ans peut dormir dans la meme chambre que la fille de ma conjointe ( 6 ans) dans notre logement? Je vois des a...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Prestations sans droits

    Forum RSA

    Bonjour, Pour mon paiement du mois de janvier la caf a mis prestation sans droit et j’aimerais savoir se que sa signifie

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Enfants Sexes diff peuvent ils dormir meme chambre

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Un garçon de 11 ans (pubère) et une fille de 6 ans peuvent ils dormir dans la même chambre (Lits superposés)? Ils sont frère et soeur de p...

  • Qu'est-ce que la notification des droits de la CAF ?

    Forum aides au logement

    Bonjour, Pour une démarche (aide fournie par Action Logement), on me demande une "Notification des droits de la CAF". À quoi ce document corres...

  • Qui va payer la maison de retraite de ma soeur celibataire ?

    Forum aides au logement

    Bonjour J'ai 72 ans, je suis tuteur de ma soeur qui a 62 ans qui est handicapée mentale et physique (marche difficilement) autonome jusqu'à présen...

  • Succession entre frère et soeur : abattement et exonération

    Guide

    La succession entre frère et soeur est lourdement imposée. Et l'abattement n'est que de 15 932 €. Mais certaines successions entre frères et soeurs sont exonérées de droits de succession.

  • Legislation nb de chambres obligatoire/enfant

    Forum Immobilier

    Bonjour,je desirerai savoir si il existe une loi sur le logement des enfants de meme fratri en ce qui concerne le nombre de chambres minimales dans un...

  • Vous cherchez une réponse précise ?