Résultats pour est ce qu une association loi 1901 a un numero de TVA

  • Statuts d'association loi 1901 : modèle gratuit en Word

    Guide

    Voici un exemple de statuts associatif librement éditable sur Word que vous pouvez librement utiliser pour créer votre association.

  • Loi Alur : résumé des principales mesures

    Guide

    La loi Alur sur l'immobilier a instauré d'importants changements pour les locataires et les propriétaires. Le résumé des modifications issues de cette loi.

  • Le FIP pour le Service des impôts??

    Forum Consommation

    Bonjour, on me demande le FIP pour le service des im pôts?? De quoi s'agit-il Merci!

  • Loi Elan : résumé des principales mesures et texte en PDF

    Guide

    La loi logement de 2018, ou loi Elan, a réformé le droit immobilier. Le point sur les principaux changements instaurés par ce texte de loi.

  • Formulaire 2043 : demande de numéro fiscal 2024 (télécharger)

    Guide

    La version 2024 du formulaire cerfa 2043 est disponible ici en téléchargement pour faire votre demande de numéro fiscal aux impôts.

  • Taux de TVA en Europe en 2024

    Guide

    Voici une liste des taux de TVA pratiqués dans d'autres pays européens voisins de la France.

  • Le numero d'allocataire

    Forum CAF

    Bonjour, J'ai inscrit mon garçon de 6 mois a la creche et ils mon demander le numero d'allocataire de la MSA mais je ne sais pas ou on le trouve. ...

  • Lettre de démission d'une association : modèle gratuit

    Guide

    Pour quitter une association, vous pouvez lui adresser une lettre de démission en vous aidant du modèle qui suit.

  • N° FIP ou N° fiscal ?

    Forum Impôts

    Bonjour, On me demande mon N° d'identification fiscale: est ce le N° FIP ou le N° fiscal de la déclaration ? Merci Cordialement

  • Tva intracommunautaire d'une association

    Forum Impôts

    Bonjour, est-ce qu'une association a un numéro de TVA intracommunautaire

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