Résultats pour est ceque tout les etablissement son obliger d etre au normes handicapees

  • Abus de pouvoir d'un chef d'établisssment scolaire

    Forum éducation

    Bonjour, je suis scolarisé en terminale s, dans un lycée public, et pour avouer, ça se passe pas trop bien. Je suis victime du harcèlement et de l...

  • Plainte contre un chef d’établissement

    Forum éducation

    Bonjour, Je veux déposer plainte et je sais c’est ou si c’est possible de me renseigner svp et vous signaler que mon fils dans son college a été v...

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Porter plainte contre le pricipal du college

    Forum éducation

    Bonjour, je voudrais savoir si je peux déposer plainte contre le principal ou le collège de ma fille car je me ss laisser entendre dire que ce der...

  • C'est quoi une banque teneur d'un compte

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je voulait savoir ce qu'est une banque teneur d'un compte car je ne sais pas si c'est la banque ou j'habite ou si c'est celle qui m'envoi...

  • Non renseignement de la nouvelle adresse de l'ex

    Forum Divorce

    Bonjour depuis trois mois mon ex a déménagé et refuse de me donner son adresse pour les deux week ends ou il prend ma fille par mois; je sais que l'a...

  • Peut-on m'obliger à former quelqu'un qui risque de prendre mon poste

    Forum salariés

    Bonjour, Je suis sur un poste où je n'ai reçu presqu'aucune formation de l'entreprise (infographie et conception de PLV) Je suis le seul capable dan...

  • Le médecin conseil peut il m'obliger a teprendre le travail

    Forum CDI

    Bonjour, 2 arrêt depuis février suite à sciatique très douloureuses. Médicaments plus plus. Convocation ce jour par médecin conseil qui estime que ...

  • Tout à l'égout : obligation et coût du raccordement

    Guide

    Le raccordement au tout à l'égout est-il une obligation ? Qui prend en charge le prix du raccordement ? La procédure et le coût d'un raccordement.

  • Peut on m'obliger a conduire ?

    Forum salariés

    Bonjour, Fonctionnaire hospitalière dans le grade d'adjoint administratif cat C où j'occupais un poste de secrétaire médical après un congé parental...

  • Vous cherchez une réponse précise ?