Résultats pour etat civil le deuxieme prenom edt obligatoire

  • Comment rajouter un deuxième et un troisième prénom

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, j'aimerai me rajouter deux prénoms (Lydie, le prénom de la mère de mon arrière-grand-père paternel et Hélène, le prénom de la mère de mon gra...

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Ajout d´un 2ème prénom

    Forum Formalités et papiers

    Bjr, Je suis de nationalité française, mais je suis née en Espagne. J´ai donc un acte de naissance civil, enregistré en France Mes parents ne m´ont ...

  • Recensement de population 2024 obligatoire : refus et amende

    Guide

    Le recensement de la population a lieu en début d'année 2024. Le point sur l'obligation de répondre au formulaire.

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Ajouter un second prénom à mon état civil

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, C'est mon premier message, et je poste ce message puisque parmi les recherches que j'ai effectué, cela concerne soit des ajouts de prénoms...

  • Mariage religieu sans mariage civil

    Forum Mariage

    Bonjour, Je suis francaise d'origine marocaine musulmane, mon ami est francais reconvertit musulman, on aimerait se marier mais seulement religieuse...

  • Etat des lieux : modèle simplifié de formulaire à imprimer (PDF)

    Vous pouvez télécharger et imprimer ici notre modèle d'état des lieux gratuit et simplifié à jour en 2024.

  • Deuxieme travail à la maison

    Forum salariés

    Bonjour, Je suis actuellement employée commerciale en cdi mais je recherche un deuxième petit travail à domicile pour me faire un complément de reven...

  • Etat des lieux non remis mais signé

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Nous avons quitté la location le 30 Septembre 2017 , fait l'état des lieux de sortie le 04 Novembre 2017 sur papier. Nous l'avons signé ...

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