Résultats pour faut il demander une autorisation pour faire une cave

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

    Guide

    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Demande d'autorisation d'absence - Modèle de lettre

    Guide

    Une lettre de demande d'autorisation d'absence doit respecter des règles de forme. Voici notre exemple de courrier pour solliciter la permission de votre employeur.

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

    Guide

    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • Comment est ce que je peux créer une cave / Côte d'Ivoire

    Forum Création d'entreprise

    Bonjour Comment est ce que je peux créé une cave et en même temps la nourriture ,en plus de ça combien il faut pour déroulé ce commerce Merci par...

  • Demande d'autorisation d'absence pendant arret travail

    Forum congés

    Bonjour, Comment formuler un courrier pour demander une autorisation d'abscence pendant mon arrêt de travail. Je suis en poste dans une commune et...

  • Couverture d'une terrasse sans déclaration

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons effectué une extension de notre maison avec création d'une terrasse sous permis de construire il y 20 ans. Par contre, nou...

  • Pose de velux sans autorisation

    Forum Immobilier

    Bonjour, Voila la petite histoire mon ami possède une maison qu'il a entièrement refaite et a aménagé les combles. Le problème c'est qu'il a posé 3 ...

  • Fermeture d'une pergola sans autorisation

    Forum Immobilier

    Bonjour, Ayant fait l'objet d'un dénonciation, la mairie m'accuse d'avoir enfreint le code de l'urbanisme. J'ai fermé une pergola installée depuis t...

  • Fermer une terrasse couverte

    Forum Immobilier

    Bonjour, sur une maison individuelle sur un terrain de 1500m2,je crois que l'on a fait une bettise ,voulant fermer par des baies une terrasse déjà c...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

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