Résultats pour fenetre vis a vis code urbanisme

  • Règlement national d'urbanisme (RNU) 2024 en PDF

    Guide

    Le texte du règlement national d'urbanisme (RNU) peut être téléchargé ci-dessous en PDF.

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Problème de vis à vis: obligation entre voisins

    Forum Voisinage

    Bonjour, j'habite un pavillon et en face de moi à une vingtaine de metres mes voisins. Les fenetres de leur chambres à coucher donnent sur mon ...

  • Vue plongeante sur notre jardin

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons acheté notre maison il y a 2 ans. A cette époque notre jardin n’avait aucun vis-à-vis avec nos voisins. Mais, notre voisin est...

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

  • Terrasse voisin vue directe plongeante

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons acheté une maison il y a deux ans. Au fond de notre jardin, il y a une autre maison (inhabitée jusqu’ici) qui possède une extens...

  • Fenêtre avec vue sur mon jardin

    Forum Immobilier

    Bonjour, mon voisin possède une fenêtre qui donne directement sur mon jardin (le mur de la maison fait en fait office de séparation) : celle-ci n'e...

  • Chambre sans fenetre ni aeration cest legal?

    Forum Louer un logement

    Bonjour,voila jai visiter un apartement qui me parait correct sauf que se qui me gene un petit peu c'est qu"il n'y ait pas de fenetre dans la chambre....

  • Vue plongeante de la fenêtre de mon voisin

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mon voisin à réhausser sa maison et donc créer un étage. Dans cette nouvelle façade, il a ouvert une fenêtre qui donne directement sur mon...

  • Recherche banque par code

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je suis a la recherche d'une banque avec son code ?? -Code BIC : TRZOFR21XXX -Code Banque : 16798 code guichet : 00001 Co...

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