Résultats pour fichier des donations

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Savoir si une voiture immobilisees est volee.

    Forum Automobile

    Bonjour, Une voiture suzuki rouge, immatriculation AA546BB est immobilisee sur un parking depuis longtemp. est elle declaree volee.?

  • Comment savoir si un véhicule est volé ou pas

    Forum Automobile

    Bonjour, je m'explique j'ai acheté il y a 2 ans une epave de vespa sans CG et le vendeur ne m'a pas fait de certif de vente et je ne connais pas son ...

  • Rappel fiscal des donations antérieures (succession)

    Guide

    Le rappel des donations sur le plan fiscal consiste à tenir compte des donations antérieures pour le calcul des droits de succession. Mode d'emploi et exemples de calcul des donations rapportables...

  • Consulter le fichier MIN des notaires de mon secteur

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis professionnelle indépendante de l'immobilier & je souhaiterais savoir comment puis-je consulter le fichier MIN des notaires de mo...

  • Déclaration de non-condamnation : modèle

    Guide

    Si vous devez écrire une déclaration de non-condamnation, voici un exemple type gratuit que vous pouvez compléter.

  • Recherche de donation sur compte bancaire

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, ma mère dernière vivante vient de décéder. Ma soeur trouvant le compte pas assez "approvisionné" à son goût, désire faire une recherche sur 1...

  • Achat d'un véhicule volé

    Forum Automobile

    Bonjour J'ai acheté un véhicule volé il y a 4 ans, de suite j'ai été porté plainte et après un ans le tribunal statut sur ma plainte au près du recé...

  • Modèle de lettre pour un don manuel au juge des tutelles

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Je recherche un modèle de lettre afin de faire la demande auprès du juges des tutelles d’un don manuel. Notre maman est sous habilitation fa...

  • Conduire un véhicule inscrit au fichier des véhicules volés

    Forum Automobile

    Bonjour, Ai-je le droit de conduire un véhicule inscrit au fichier des véhicules volés ? (suite à un dépôt de plainte à la gendarmerie pour usurpat...

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