Résultats pour fin de contrat cesu cause deces

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Que faire après un décès : démarches, formalités, certificat

    Guide

    Lorsqu'un proche décède, on doit remplir certaines formalités administratives : certificat de décès, acte de décès, transfert du corps, obsèques... Toutes les démarches à accomplir après un...

  • Contrat Cesu en CDI : télécharger un modèle de contrat de travail

    Guide

    En cas d'emploi en CDI via le Cesu, vous pouvez télécharger ce modèle officiel de contrat de travail pour embaucher votre salarié.

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

    Guide

    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

  • Cesu et pas de contrat de travail

    Forum contrat de travail

    Bonjour, voici ma première intervention sur le site, il faut bien un début !!! J'étais employée chez un particulier employeur en chèque emploi servi...

  • Chasse 2024 : dates de fermeture et d'ouverture

    Guide

    Les dates de la saison de chasse en 2024 sont fixées par arrêté préfectoral pour chaque département français. Voici les dates d'ouverture et de clôture de la chasse.

  • Rupture CESU sans contrat de travail

    Forum CESU

    Bonjour, Nous avons fait appel à une femme de ménage (2h par semaine), il y a trois ans. Nous n'avons pas établi de contrat de travail mais elle e...

  • Contrat de location meublé : PDF gratuit 2024 à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un contrat de location meublé gratuit et à jour en 2024 sous la forme d'un fichier PDF à imprimer.

  • Rupture contrat militaire

    Forum contrat de travail

    Bonjour, voila 6 ans que je suis dans la marine nationale et j'ai un contrat eild de 10 ans. Je souhaiterais rompre mon contrat d'içi peu mais j'aime...

  • Contrat de gré à gré - Définition

    Guide

    Qu'est-ce qu'un contrat de gré à gré ? Voici la définition juridique de cette notion.

  • Vous cherchez une réponse précise ?