Résultats pour fin de responsabilite pecuniaire de l ancien proprietaire 2016

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

    Guide

    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

  • Chasse 2024 : dates de fermeture et d'ouverture

    Guide

    Les dates de la saison de chasse en 2024 sont fixées par arrêté préfectoral pour chaque département français. Voici les dates d'ouverture et de clôture de la chasse.

  • Courrier d'un ancien propriétaire

    Forum Immobilier

    Bonjour Depuis mon déménagement, j'ai reçu à plusieurs reprises du courrier d'un ancien habitant de mon immeuble. Je ne l'ai pas jeté, ni ouvert ....

  • Confirmation après période d'essai - Modèle de lettre

    Guide

    La période d'essai de votre salarié vient de se terminer. Vous pouvez alors lui adresser une lettre de confirmation d'embauche. Voici un modèle de courrier que vous pouvez librement adapter.

  • Droit du locataire en cas de vente du logemen

    Forum Louer un logement

    Bonjour, J'ai emmenagé dans une maison il y a 1 mois (avec signature d'un bail de 3 ans). Mon propriétaire vient de m'avertir qu'il allait vendre la ...

  • Problème carte grise non faite par ancien propriétaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai récemment acheté un utilitaire à un particulier. La préfecture me renvoie aujourd'hui mon dossier pour pièce manquante, avec la phras...

  • Mon propriétaire vend, mes droits.

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Aujourd'hui mon conjoint et moi avons appris que notre propriétaire souhaite vendre l'appartement dans lequel nous sommes, sachant que la f...

  • Prime de fin de contrat AED CCD d'une durée de 1 an

    Forum CDD

    Bonjour, Je viens de terminer mes 6 années au poste d'AED d'un collège public avec 6 CDD d'une durée de un an chacun, sans aucune proposition de cdis...

  • Prolongation arrêt avant fin de l'arrêt

    Forum arrêt maladie

    Bonjour, Désolé de vous déranger. Mon arrêt de travail (prolongation) se termine dimanche 19 Juillet 2020 inclus. Pour cause de douleur trop imp...

  • Horaires de fin de journée

    Forum salariés

    Bonjour, J'aurais aimé savoir l'heure de retour au dépôt quand ont charge le matin au dépôt à 7h30 ensuite ont rejoint le chantier de 12h00 à 13h30 ...

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