Résultats pour fin de travaux de maison

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

    Guide

    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Chasse 2024 : dates de fermeture et d'ouverture

    Guide

    Les dates de la saison de chasse en 2024 sont fixées par arrêté préfectoral pour chaque département français. Voici les dates d'ouverture et de clôture de la chasse.

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

    Guide

    En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

  • Lettre pour travaux non-effectués : modèle de réclamation

    Guide

    Le modèle de lettre pour travaux non-effectués peut vous servir d'exemple pour adresser votre réclamation à une entreprise afin de la mettre en demeure d'accomplir ses obligations.

  • Confirmation après période d'essai - Modèle de lettre

    Guide

    La période d'essai de votre salarié vient de se terminer. Vous pouvez alors lui adresser une lettre de confirmation d'embauche. Voici un modèle de courrier que vous pouvez librement adapter.

  • Réception de travaux - chantier : réserves et paiement

    Guide

    La réception des travaux à la fin d'un chantier permet de contrôler leur bonne exécution par le constructeur avant le paiement. Comment vérifier l'absence de désordres ou de malfaçons, formuler...

  • Demande de parloir : démarches, documents et formulaire

    Guide

    La demande de parloir permet de rendre visite à un détenu. Vous devez obtenir un permis de visite avant de prendre rendez-vous auprès de la prison. La procédure, les démarches et le formulaire à...

  • Placement en foyer pour enfants désobéissant

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, voilà ma fille de 12 ans risque de se faire placer en foyer car elle a des problèmes de disciplines. J'aimerais savoir comment est la vie là-...

  • Horaires de fin de journée

    Forum salariés

    Bonjour, J'aurais aimé savoir l'heure de retour au dépôt quand ont charge le matin au dépôt à 7h30 ensuite ont rejoint le chantier de 12h00 à 13h30 ...

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