Résultats pour fonction d un tribunal de commerce

  • Convention des commerces de gros : télécharger le PDF (2024)

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici le texte de la convention collective du commerce de gros en vigueur en 2024 sous la forme d'un fichier PDF.

  • Grille de salaires du commerce de gros : barème conventionnel 2024

    Guide

    Un salarié du commerce de gros doit bénéficier d'un salaire minimal dont les seuils sont régulièrement augmentés. Voici le barème en vigueur en 2024.

  • Lettre de congé longue maladie dans la fonction publique

    Votre demande de congé longue maladie (CLM) dans la fonction publique passe par la rédaction d'une lettre à envoyer à votre administration. Voici quelques conseils et un exemple de lettre de...

  • Demande de contre expertise medicale

    Forum salariés

    Bonjour, je suis fonctionnaire titulaire comme aide-soignant CS.Je suis en arrêt de travail depuis 6 mois. voici ma question: Après un demande de lon...

  • Prélèvement de 79 euros sur mon compte

    Forum Consommation

    Bonjour, Voilà 2 mois que je suis prélevée de 79 euros et je sais pas pourquoi, il s'affiche juste CONSO. INTERNET COMMERCE ELECTRONIQUE. Personnell...

  • Tribunal : combien de temps après le délit ?

    Forum Consommation

    Bonjour, suite à un excès de vitesse de + de 50 km/h, j'ai eu un retrait de permis préfectoral de 6 mois MAIS je ne suis pas passé au tribunal ! ...

  • Fonction publique territoriale

    Forum salariés

    Bonjour, Je vais essayer d’être brève pour expliquer ma situation. Auxiliaire de soins dans la fpt j’ai été mise en cmo de novembre 2018 à nov 2019 ...

  • Accident avec une voiture de fonction : assurance et sanction

    Guide

    Un accident avec un véhicule de l'entreprise peut parfois arriver. Qui prend en charge les frais et quelles peuvent être les conséquences pour le salarié.

  • Irlande Commerce électronique : prélèvements abusifs

    Forum carte bancaire

    Bonjour, j'ai un soucis je viens de m'apercevoir de plusieurs prélèvements de paiement carte dernier fait le 6 MAI 2020 au plus récent Merci ...

  • Retraite progressive 2024 : conditions, calcul et demande

    Guide

    La retraite progressive permet à un salarié de demander une part de sa retraite en continuant de travailler à temps partiel. Comment demander une retraite progressive en 2024. Conditions, calcul...

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