Résultats pour formulaire transcription de mariage

  • Formulaire 2042 : cerfa de déclaration d'impôt 2024

    Guide

    Voici le lien pour télécharger le formulaire cerfa 2042 avec le dernier millésime publié par l'administration fiscale.

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Formulaire 2043 : demande de numéro fiscal 2024 (télécharger)

    Guide

    La version 2024 du formulaire cerfa 2043 est disponible ici en téléchargement pour faire votre demande de numéro fiscal aux impôts.

  • Annulation de mariage : Code civil, conditions, procédure

    Guide

    On peut annuler un mariage en France. Mais seulement dans les cas d'annulation prévus par le Code civil. Le point sur la législation applicable.

  • Cerfa 15692 : formulaire MDPH 2024 à télécharger

    Guide

    Le cerfa 15692 est le formulaire à remplir et à envoyer à la MDPH pour toutes les demandes de prestations en faveur de personnes handicapées en 2024.

  • Réponse transcription mariage Nantes

    Forum Mariage

    Bonjour, Je me suis mariée au Maroc le 24/05/2022, j’ai envoyer mon dossier à Nantes le 6/06/2022 (avec CCAM), j’ai reçu un mail m’informant de la pr...

  • Formulaire 2044 version 2024 : télécharger le cerfa en PDF

    Guide

    Le millésime 2024 du formulaire 2044 pour votre déclaration de revenus fonciers n'est pas encore disponible. Voici les dernières informations à connaitre.

  • Transcription de mariage

    Forum Mariage

    Bonjour, j'ai envoyé mon dossier de transcription de mariage a Nantes depuis plus d'un mois et je n'ai rien reçu ni l'accusé ni réponse pour que je...

  • Transcription mariage avec ccam

    Forum Mariage

    Bonjour, Voici mon parcours pour mon mariage avec un algérien pour info je suis franco algérienne. - Audition ccam 13 novembre 2011 - Ccam reçu...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

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