Résultats pour géomètre traces de bornage de terrain après 40ans
  • Bornage sur terrain déjà cloturé

  • Lettre pour terrain non entretenu - Modèle type

  • Validité d'un plan de bornage non signé

  • Contestation du travail d'un géomètre

  • Cession parcelle terrain sans acte notarié

  • Terrain non constructible et batisse en ruine

  • Prix des terres agricoles 2024 : tableau officiel des valeurs

  • Terrain non constructible,chalet possible????

  • Achat terrain agricole par un particulier

  • Peut-on céder gratuitement un terrain ?

  • Vous cherchez une réponse précise ?