Résultats pour greffe des tutelles bourg en bresse

  • Durée moyenne vente d'une maison sous tutelle

    Forum Habitation

    Bonjour, j'ai fait une proposition de vente au mois de septembre pour une maison or suite a celle ci nous avons appris que la propriétaire était sou...

  • Machine Selecta qui pigeone

    Forum Consommation

    Bonjour, avant-hier, à la gare de béziers, juste avant que mon train j'avais une soif intense et j'ai voulu m'acheté une boisson dans une machine Sele...

  • Erreur de prélèvement SELECTA

    Forum Consommation

    Bonjour je viens d'effectuer 1 achat de 2,20 (paiement sans contact) à La gare TGV d Aix en Provence dans un automate SELECTA et je me retrouve avec...

  • Mise sous tutelle : modèle de lettre gratuit

    Guide

    La lettre pour demander la mise sous tutelle d'un parent ou d'un proche doit respecter des conditions de forme. Nos conseils et un modèle de lettre gratuit pour vous aider.

  • Comment contacter le juge des tutelles

    Forum Immobilier

    Bonjour, comment contacter le juge des tutelles svp?

  • Formulaire M2 : cerfa de 2024 à imprimer (PDF)

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici le formulaire M2 qui permet de déclarer une modification dans votre entreprise.

  • Délais pour l'autorisation du juge des tutelles

    Forum acheter une maison

    Je viens d'acheter une maison,une des vendeuse est sous tutelle,La tutrice a signé le compromis mais le juge des tutelles de Quimper n'a pas encore ...

  • Clause suspensive juge des tutelles

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous sommes acheteur d'une maison ancienne. Le vendeur est le tuteur du propriétaire ( en maison de retraite), dans le compromis, une c...

  • Le juge des tutelles bloque la vente

    Forum acheter une maison

    Bonjour, Nous avons signé un compromis pour l’achat d’une maison en novembre 2015. Le compromis est signé avec les deux héritiers, la succession est ...

  • Compromis de vente et juge des tutelles

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons signé le compromis de vente pour l'acquisition de notre future maison au mois de juillet dernier. Le jour de la signature du...

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