Résultats pour handicape je ne peux plus payer mes emprunts

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    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Propriétaire je ne peux pas payer mes charges

    Forum Immobilier

    Bonjour, je suis propriétaire depuis juin 2010 et aujourd hui mon syndic a voté le ravalement de l'immeuble et il me réclame jusqu'en 2013, 1600e pa...

  • Paiement des sommes dues suite à art. 700

    Forum Donation-Succession

    Bonsoir , Comment se font payer les sommes entre particuliers dues au titre de l'article 700 suite à un jugement ? Concrètement : jugement signi...

  • Contester frais de douane Fedex

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai commandé un jean au Japon pour 230 USD. Je reçois de la part de FedEx les taxes à payer et j'ai deux points à contester: - le code ...

  • Condamné à payer 750 000 euro pour avoir mis un coup de poing

    Forum Justice

    Bonjours nous somme désespérés! Mon conjoint a été condamné par le tribunal à payer la somme de 750 000 euro dont 142 000 euro à la CPAM , pour av...

  • Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande

    Guide

    La procédure à suivre et les conditions à remplir pour obtenir une carte de stationnement pour handicapé permettant de se garer sur les places de parking réservées aux handicapés.

  • Stationnement sur une place handicapé : amende et sanction

    Guide

    Se garer sur une place handicapé sans en avoir le droit est une infraction passible d'une amende. Ce que dit la réglementation routière.

  • Payer dommages-intérêts (excessifs, immérités)

    Forum Justice

    Bonsoir, J'ai été condamné à payer 5000€ de dommages et intérêts, somme très excessive (au moins du double) selon mon avocat et moi, pour diverses ...

  • Seuil imposable : le plafond pour ne pas payer d'impôt 2024

    Guide

    Pour être non-imposable à l'impôt sur le revenu en 2024, il ne faut pas dépasser un plafond de revenus. Voici les seuils d'imposition cette année.

  • Amende pour non paiement de péage au portugal

    Forum Automobile

    Bonjour je viens de recevoir une amende  de Money Flow 1 ans après de 165.75€ pour un péage de scutt non payé en été  2021 de la somme de 19.45€ Car ...

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