Résultats pour horaires legales pour travaux lyon

  • Prélèvements Air Medias Internet

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    Bonjour, des prélèvements par la société AIR MEDIAS INTERNET ont été effectués sur le compte de mon fils or on ne connaît pas cette société en tout no...

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

    Guide

    En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

  • Comment arrêter les retraits de air médias sur mon compte

    Forum carte bancaire

    Bonjour, comment arrêter les retraits de airs médias sur mon compte. Je sais pas comment faire

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Air médias Lyon

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    Bonjour, j'ai un prélèvement d'argent du nom de "air médias Lyon Eme" depuis 2 mois sur mon compte en février c'est 10€ qui m'ont été retiré et ce moi...

  • Achats cb inconnus

    Forum carte bancaire

    Bonjour, Bonjour, J'ai besoin d'un petit coup de main car j'ai des paiements par Cb réguliers dont je vois pas du tout à quoi ils correspondent....

  • Lettre pour travaux non-effectués : modèle de réclamation

    Guide

    Le modèle de lettre pour travaux non-effectués peut vous servir d'exemple pour adresser votre réclamation à une entreprise afin de la mettre en demeure d'accomplir ses obligations.

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

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    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

  • Horaires de tonte de la pelouse : réglementation et voisinage

    Guide

    Il peut être interdit de tondre sa pelouse le dimanche, un jour férié ou avant ou après certaines heures. Voici les règles de voisinage applicables aux tondeuses à gazon.

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