Forum Consommation

Bonjour, La mention "photos non contractuelles" dans une publicité ou une annonce d'un professionnel a-t-elle une valeur juridique? Par exempl...

Guide

Les dates des vacances de Noël 2024 - 2025 sont les mêmes dans les zones A, B et C. Noël et le Jour de l'an tombent un dimanche cette année.

Forum Entreprise et sociétés

Bonjour, J'aimerais savoir ou et qui doit on contacter pour reproduire des personnages divers de disney pour les proposer à la vente, même si c'est ...

Forum Entreprise et sociétés

Bonjour, Je souhaiterai utiliser un personnage crée par Disney pour constituer le nom et logo de mon site internet de e-commerce. Exemple: je so...

Guide

Qu'est-ce qu'un chèque non barré ? Quel est son intérêt par rapport au chèque barré ?

Forum Consommation

Bonjour, jai envoyé une lettre recommandé avec accusé reception à parabole reunion société de télévision,à la date limite de résiliation de mon cont...

Forum copropriété

Bonjour, Ma copropriété de plusieurs dizaines de logement propose au menu de la future AG d enlever la parabole collective privant entre autre de Ca...

Forum Justice

Bonjour, Depuis plus de deux ans je supporte quotidiennement les rumeurs les plus hallucinantes auxquelles s'ajoutent des "invectives" émanant de ...

Forum Consommation

Bonjour, Apres resiliation en bon et dû forme chez parabole reunion, je reçois une lettre d huissier comme quoi je leur dois jusqu a la fin de l ann...

Forum Consommation

Bonjour, je souhaite résilier mon contrat dont la date d anniversaire est passé depuis déjà longtemps. Dois je m acquitter réellement d un frais?