Résultats pour inspection du travail gratuit en ligne

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Achat cigarettes en Espagne par internet: règles/conséquences

    Forum Consommation

    Bonjour Quelles sont les règles pour les achats de cigarettes en Espagne par correspondance et les risques ( achats en petites quantités par 2 ou ...

  • Passer le BSR pour conduire un scooter : prix, âge et délai

    Guide

    Comment passer le Brevet de Sécurité Routière (BSR) pour conduire un scooter. Et combien coûte le BSR qui correspond à la catégorie AM du permis de conduire.

  • Où se trouve la ligne 14 sur l'avis d'imposition sur les revenus?

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Où se trouve la ligne 14 sur l'avis d'imposition sur les revenus? Merci

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

  • Vente de tabac en ligne

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai appris resemant que on pouvais acheter des cartouche de cigarette en ligne dans l'union européen donc je me suis dit c'est pas possi...

  • Numéro d'accès en ligne à 7 chiffres

    Forum Impôts

    Bonjour, Pourquoi a t on besoin de ce numéro pour faire sa déclaration en ligne et où le trouve t on svp ? et est il un numéro définitif ou pas...

  • Surveillance des salariés au travail : caméras, vidéo, internet

    Guide

    Les moyens de surveillance au travail sont nombreux. Mais sont-ils tous légaux au regard du droit du travail et du respect de la vie privée des salariés ? Le point sur les règles applicables,...

  • Code du travail 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code du travail à jour en janvier 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

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