Résultats pour installation clim et tuyau sans autorisation copropriete depuis plus de 10 ans

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

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    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Après plus de 10 ans, peux t-on récupérer notre caution

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    Bonjour, Nous habitons cet appartement depuis plus de 10 ans, nous allons quitter cet appartement. L'agence demande un trousseau de clef pour f...

  • Que faire de son PEL après 10 ans ?

    Forum PEL

    Bonjour, je suis à la Caisse d'épargne, j'ai 25 ans. j'ai actuellement un PEL depuis juin 1999, qui arrive donc a terme bientot. J'ai 25000 euros ...

  • Carte d'identité périmée : renouvellement et formalités

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    Doit-on refaire sa carte d'identité périmée ? Les démarches à accomplir, éventuellement en ligne, et les documents à fournir pour renouveler gratuitement sa carte d'identité.

  • Prescription pour une construction illégale

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    Bonjour, Je souhaiterai faire valoir mon droit de prescription sur une construction sans permis de construire. Il s' agit d 'un chalet construit en ...

  • Demande d'autorisation d'absence - Modèle de lettre

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    Une lettre de demande d'autorisation d'absence doit respecter des règles de forme. Voici notre exemple de courrier pour solliciter la permission de votre employeur.

  • A 10 ans, un enfant peut-il rester seul a la

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, j'aimerais savoir a partir de quel age, un enfant peut-il rester seul a la maison (apres l'école) en attendant le retour de sa mere qui fini...

  • Je dors avec mon fils de 10ans

    Forum Mariage

    Bonjour, donc je voulais vous poser un probléme dc je vis avec mon fils de 10 ans et je dors ac lui. Mais selon des collègues c'est immorale et...

  • Prélèvement sociaux sur PEL après 10 ans

    Forum PEL

    Bonjour, Mon, PEL a eu 10 ans en 2011, jai donc eu les prélèvements sociaux pour la 1ère fois au 30 déc 2011. Je voudrais savoir si ce montant sera...

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

    Guide

    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

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