Résultats pour instruction a charge

  • Passeport et cni en cours d'instruction

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Sa fait aujourd'hui 2 mois que j'ai fait une demande de passeport et de cni pour mon bb à la Mairie de Chalons en champagne et tjrs pas de ...

  • Juge d'instruction : définition, rôle et pouvoirs

    Guide

    Le juge d'instruction a un rôle central lors d'une information judiciaire. Définition, rôle et compétences du juge d'instruction dans les procédures judiciaires.

  • Foyer fiscal et enfant à charge : définition et rattachement

    Guide

    Les personnes fiscalement à charge pour le calcul de l'impôt sont les personnes qui sont rattachées au foyer fiscal. Définition du foyer fiscal d'un couple et rattachement des enfants mineurs,...

  • Passeport en cours d’instruction

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Avez-vous obtenu votre passeport ?  moi j’ai déposé le dossier le 1er février à la mairie de Champigny sur Marne et il est toujours en cours...

  • Passeport/CNI en cours d'instruction

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour à tous, J'ai effectué le dépôt de mon dossier de renouvellement de passeport et CNI le 8 Février et il est toujours en cours d'instruction, n...

  • Bail : loyer hors charge ou charges comprises

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je vais mettre un bien en location. Dans l'annonce, j'ai mis loyer hors charges 640 euros et charges 150 euros. Mais aujourd'hui j'ai un d...

  • TAJ et demande de CNAPS : Vais-je être refusé ?

    Forum Justice

    Bonjour, j'ai été accepté pour suivre une formation d'agent de sécurité incendie ,sous réserve que le CNAPS m'autorise à exercer le métier Je n'a...

  • CE : Attestion CAF demandée pour justifier d'enfant à charge.

    Forum CAF

    Bonjour, L'attestation CAF est demandé lors de diverses démarches pour justifier d'enfant à charge. Alors que d'autres documents peuvent justifier ...

  • Instruction à domicile en France : loi et procédure

    Guide

    L'instruction à domicile est autorisée par la loi française, mais ses conditions ont été récemment durcies. Voici la législation applicable et les droits des parents.

  • Demande apl : loyer avec charge ou sans charge ?

    Forum CAF

    Bonjour, Je viens de me séparer de mon copain avec qui je vivais. Nous louons un appartement a 920 euros (740 € sans les charges) par mois. Je vai...

  • Vous cherchez une réponse précise ?