Résultats pour interdiction d installer une piscine semie enteree

  • Lettre a un juge lever d'interdiction d'entrée en contact

    Forum Justice

    Bonjour, Je souhaiterais savoir comment lever une interdiction juridique d'être approchée par mon compagnon? Nous voulons revivre ensemble, mais il...

  • Prescription pour piscine non régularisée ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je viens de signer un compromis de vente pour l'achat d'une maison. Celle-ci est doté d'une piscine, avec balustres, alarme... elle est en du...

  • Piscine construite en 1998 sans demande préalable

    Forum Immobilier

    Bonjour Je souhaite vendre ma maison qui date de 1992 et j'ai fait construire une piscine en 1998 sans demande préalable à la mairie.Je l'ai déclarée...

  • Impôts piscine non utilisée et non utilisable

    Forum Impôts

    Bonjour, j'ai acquis une maison avec piscine. Celle-ci est tombée en panne récemment et cela à confirmer notre intention de la condamner et à terme de...

  • Distance entre piscine du voisin et ma maison

    Forum Voisinage

    Bonjour, Mon voisin va creuser sa piscine à 2,50 mt du toit de ma maison ! en a t'il le droit ? A savoir qu'un mur de séparation se trouvant à 50 ...

  • Reboucher une piscine enterrée

    Forum Habitation

    Bonjour je suis propriétaire d'une maison avec piscine 5x10m environ . Je souhaite reboucher celle-ci car je ne m'en sert plus ..... J'aimerai savoir ...

  • Piscine non déclarée (et ancienne)

    Forum Immobilier

    Bonjour, maison avec piscine 100% enterrée achetée en 2018 aux précédents propriétaires qui eux-mêmes avaient acheté cette maison déjà avec piscine ...

  • Distance règlementaire installation pompe a chaleur piscine

    Forum Voisinage

    Bonjour, Mon voisin, très bruyant, a installé une pompe a chaleur pour sa piscine tournée sur notre terrain et juste derrière note haie . De plus el...

  • Impôts piscine : prescription si ancienne ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, J’ai construit une piscine enterrée en 1986. A l’époque je n’avais pas besoin de permis ni de déclaration de travaux en mairie. Est-ce que ...

  • Demolition piscine, reduction taxe fonciere?

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis a la recherche d'une maison et j'en ai trouvé une composé par deux maison jumelées, qui ne sont pas encore séparées en 2 lots dif...

  • Vous cherchez une réponse précise ?