Résultats pour juge refuse validation de composition penale

  • MDPH refusé que faire?

    Forum AAH / Handicap

    Bonjour, j'ai fais un dossier de renouvellement a la MDPH pour toucher l'AAH, mon droit au allocation m'a été refusée, le médecin traitant n'avait r...

  • Confirmation après période d'essai - Modèle de lettre

    Guide

    La période d'essai de votre salarié vient de se terminer. Vous pouvez alors lui adresser une lettre de confirmation d'embauche. Voici un modèle de courrier que vous pouvez librement adapter.

  • La prise en compte de l'apprentissage pour la retraite

    Guide

    Les périodes d'apprentissage peuvent compter pour la retraite. Les conditions de prise en compte des trimestres d'apprentissage.

  • Durée moyenne vente d'une maison sous tutelle

    Forum Habitation

    Bonjour, j'ai fait une proposition de vente au mois de septembre pour une maison or suite a celle ci nous avons appris que la propriétaire était sou...

  • Mon medecin ne veut plus m arreter

    Forum Accident du travail

    Bonjour voila, je suis en accident de travail depuis le mois de novembre je me suis fais mal au dos, la je sors de chez mon médecin et elle me dis qu...

  • Modele lettre juge aux affaires familiales

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, je me suis séparé il y a peu de mon compagnon, nous avons un enfant et j'aimerais saisir le juge aux affaires familiales. Pour cela il me f...

  • Fongecif refusé, abandon de poste proposé

    Forum salariés

    Bonjour, Je désire opérer une reconversion professionnelle dans le cadre d'un fongécif. Celui-ci vient de m'etre refusé bien que ma formation soit a...

  • Juge d'instruction : définition, rôle et pouvoirs

    Guide

    Le juge d'instruction a un rôle central lors d'une information judiciaire. Définition, rôle et compétences du juge d'instruction dans les procédures judiciaires.

  • Delai de validation nouveau bénéficiaire la banque postal

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, j'ai ajoutée un nouveau bénéficiaire afin d'effectuer un virement en fin de matinée et il est toujours en cours de validation au bout de ...

  • Paiement refusé alors que solde positif et plafonds OK

    Forum carte bancaire

    Bonjour, J'ai voulu effectuer un paiement ligne de quelques euros (3), et ça a été refusé. J'ai donc réessayé sur un autre site pour 5€, et ça a ...

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