Résultats pour jugement du tribunal sur la garde du neveu par son oncle et sa tante

  • Succession neveu et nièce : héritage et droits

    Guide

    Quels sont les droits à l'héritage des neveux et des nièces. Comment sont calculés les droits de succession au décès d'un oncle ou d'une tante sans enfants.

  • Modèle d'attestation sur l'honneur garde partagée à l'amiable

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Le père de mon fils et moi-même sommes séparés mais vivons encore dans le même logement dont nous sommes copropriétaires. Nous étions un cou...

  • Lettre pour garde des enfants à l’amiable

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, mon fils de 13 ans va chez son père en garde alternée, ma fille de 8 ans n’y va que de temps en temps le week end. A part ça il me demande de...

  • Durée du divorce : délai et obligations le temps du divorce

    Guide

    Les obligations des époux perdurent le temps du divorce, d'où l'importance d'en connaitre la durée. Voici les délais et les règles applicables pendant la procédure de divorce.

  • Droit de visite des oncles et tantes

    Guide

    L'oncle ou la tante d'un enfant ont-ils un droit de visite ? Ce que dit la loi sur leurs droits à l'égard de leur nièce ou de leur neveu.

  • Une attestation manuscrite pour la garde est elle valable ?

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, je me separe de ma compagne je voudrais savoir si une attestation manuscrite est legalement valable nous sommes d'accord et nous ne voulons...

  • Déclaration impots pour garde un weekend sur deux et moitié vacances

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, bien que j'ai cherché un long moment sur Internet, je n'ai pas trouvé une réponse précise à mon besoin. Comment dois-je remplir ma déclaratio...

  • Modele de lettre garde enfant

    Forum Divorce

    Bonjour, je suis en cours de divorce et mon avocat me demande des lettres qui permettent d'attester de mon role de pere et de mes capacités à m'occup...

  • Non présentation d'enfant sans jugement

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, je suis séparé de mon ex conjointe depuis maintenant 2 ans. Nous avons 1 fille en commun qui a 3 ans. Jusqu'à ce jour nous avons toujo...

  • Faire appel d'un jugement : délais, attente et procédure

    Guide

    Comment faire appel d'un jugement défavorable et dans quels délais faire appel. Procédure et temps d'attente entre un jugement et un appel.

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