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Bonjour, nous proprietaire d'un trerrain qui cheveau un chemin rural quel sont nos droits

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Bonjour, Nous habitons au fond d'une impasse, mon mari y a créé une entreprise de maçonnerie. Cette impasse, nommé chemin rural au cadastre a une lar...

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Bonjour, Suite à des travaux de réfection d'un chemin rural et à la demande d'un riverain, un géomètre a constaté sur les terrains bordant ce chemin...

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Bonjour, je suis aller faire une marche autour de mon village ,j'ai emprunter un chemin communal la surprise je me suis retrouver avec des arbres en t...

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Bonjour, Un chemin rural qui dessert plusieurs terrains et maisons cadastrees (aujourd'hui en ruine) n'a pas ete entretenu par la commune depuis pl...

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Bonjour, Nous avons acheté une maison se situant sur un chemin communal qui se termine dans un bois. Cette maison a été inhabitée pendant près de...

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Bonjour, Je viens d'acheter un terrain au fond d'un chemin rural qui fait 2,20m de large, je vais demander au maire si je peux l'agrandir jusqu'à ...

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Bonjour, je voudrais avoir des renseignements sur les règles qui régissent l'utilisation d'un ancien chemin, apparaissant en pointillés sur le cadastr...

Forum Voisinage

Bonsoir, Le terrain de mon voisin borde 3 parcelles dont la mienne. pour les deux premières parcelles de mes voisins, le cadastre comporte une repr...

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Bonjour, Je suis actuellement propriétaire d' une maison enclaver, donc accede à mon habitation par un chemin apartenant au voisin. Ce chemin fait ac...