Forum Immobilier

Bonjour, nous proprietaire d'un trerrain qui cheveau un chemin rural quel sont nos droits

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Bonjour, Nous habitons au fond d'une impasse, mon mari y a créé une entreprise de maçonnerie. Cette impasse, nommé chemin rural au cadastre a une lar...

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Bonjour, Je rencontre des problèmes avec la personne qui a un droit de passage sur mon terrain. Celle-ci a donc un droit de passage sur un chemin ...

Forum Aides et allocations

Bonjour, Mon colis et dans le mauvais chemin il sera mis dans le bon chemin dans combien de temps et il sera livré dans combien de temps après me...

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Bonjour, Suite à des travaux de réfection d'un chemin rural et à la demande d'un riverain, un géomètre a constaté sur les terrains bordant ce chemin...

Forum Immobilier

Bonsoir; Notre mairie a donner le permis de construire pour un lotissement de 47 maisons (mitoyennes et individuelles). La route d'accès est publiqu...

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Bonjour, nous sommes trois voisins ( A : moi, B et C) propriétaires d'une maison chacun situés sur des terrains mitoyens et en forte pente. Nos troi...

Forum Voisinage

Bonjour, je voudrais que vous m'aidiez sur certaine question Voila j'ai un terrain dont j'y ai construit ma maison. Il y a un chemin ouvert de...

Forum copropriété

Bonjour, Un chemin qui ne dessert que ma maison est apparement classé chemin communal. Mais j'ai acheté la maison il y a 20 ans avec un portail qui ...

Forum Immobilier

Bonjour, Un chemin rural qui dessert plusieurs terrains et maisons cadastrees (aujourd'hui en ruine) n'a pas ete entretenu par la commune depuis pl...