Forum Immobilier

Bonjour, nous proprietaire d'un trerrain qui cheveau un chemin rural quel sont nos droits

Forum Immobilier

Bonjour, Nous habitons au fond d'une impasse, mon mari y a créé une entreprise de maçonnerie. Cette impasse, nommé chemin rural au cadastre a une lar...

Forum Immobilier

Bonjour, je viens d'avoir une autorisation de couper du bois mais en me rendant sur les lieux : j'ai constaté qu'un particulier a installé une clôture...

Forum Immobilier

Bonjour, Suite à des travaux de réfection d'un chemin rural et à la demande d'un riverain, un géomètre a constaté sur les terrains bordant ce chemin...

Forum Aides et allocations

Bonjour, Mon colis et dans le mauvais chemin il sera mis dans le bon chemin dans combien de temps et il sera livré dans combien de temps après me...

Forum Immobilier

Bonsoir; Notre mairie a donner le permis de construire pour un lotissement de 47 maisons (mitoyennes et individuelles). La route d'accès est publiqu...

Forum Immobilier

Bonjour, je suis aller faire une marche autour de mon village ,j'ai emprunter un chemin communal la surprise je me suis retrouver avec des arbres en t...

Forum Immobilier

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison possédant un passage mitoyen partagé avec mon voisin. Nous partageons un portail vieillissant. Afin de pr...

Forum Immobilier

Bonjour, Un chemin rural qui dessert plusieurs terrains et maisons cadastrees (aujourd'hui en ruine) n'a pas ete entretenu par la commune depuis pl...

Forum copropriété

Bonjour, Un chemin qui ne dessert que ma maison est apparement classé chemin communal. Mais j'ai acheté la maison il y a 20 ans avec un portail qui ...