Résultats pour largeur servitude egout

  • Tout à l'égout : obligation et coût du raccordement

    Guide

    Le raccordement au tout à l'égout est-il une obligation ? Qui prend en charge le prix du raccordement ? La procédure et le coût d'un raccordement.

  • Servitude avec droit de passage conflit avec voisine

    Forum Voisinage

    Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain (A)où je dois accéder par une servitude. Cette dernière dessert donc mon terrain et un terrain au fond (B)...

  • Tuyau eaux usées sans titre de servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous sommes trois voisins ( A : moi, B et C) propriétaires d'une maison chacun situés sur des terrains mitoyens et en forte pente. Nos troi...

  • Fermeture d'une servitude de passage

    Forum Voisinage

    Bonjour, je voudrais que vous m'aidiez sur certaine question Voila j'ai un terrain dont j'y ai construit ma maison. Il y a un chemin ouvert de...

  • Raccordement tout à l'egout qui pour l'extension du réseau ?

    Forum Habitation

    Bonjour, J'ai acheté une maison et me retrouve donc dans l'obligation de mettre en conformité l'assainissement et me raccorder au tout à l'égout. ...

  • Calculer la décote d'un terrain constructible à cause servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, Dans le cadre d'une donation un terrain de 1000m2 a été estimé. Valeur moyenne locale : 350€/m2 Sur ce même terrain des servitudes ...

  • Plaque d'egout ds mon terrain

    Forum Habitation

    Bonjour, J'ai emménagé dans une maison neuve vendu par un promoteur achetée sur plan. Quelle ne fut pas ma surprise de constater le jour de la remi...

  • Convention Servitude Enedis

    Forum Immobilier

    Bonjour, Un ami possède un terrain bâti. Les terrains voisins ont été vendus et des permis de construire accordés. La construction de la maiso...

  • Ligne edf enterrée sur mon terrain

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Au début de l'année, j'ai acheté un terrain viabilisé, l'acte notarié prévoyait une close de rétractation liée au déplacement d'un pilon...

  • Un droit de passage peut-il se supprimer ?

    Forum Voisinage

    Bonjour, ün droit de passage existe sur ma propriété pour une propriété qui avait un jardin enclavé auparavant (on m'a parlé de droit de brouette). ...

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