Résultats pour le POS a été remplacé par le PLU

  • Question de vocabulaire

    Forum Consommation

    Bonjour, j'étais envoyé de courier dans un mois de octobre 2019 le service ma dit votre courrier est distribué à son destinataire contre sa signature...

  • Infraction à l encontre de mon véhicule

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai une petite question.. Voilà 2 fois que je retrouve sur mon par brise un mot d information < une infraction à été relevée à l encontr...

  • Dossier traité mais toujours rien

    Forum CAF

    Bonjour, Depuis fevrier la caf a coupé mes droits car il manquait un document à mon dossier, Sur mon compte CAF dans mes démarches , c'est noté que ...

  • Obligation de congé 2 semaines consécutives

    Forum congés

    Bonjour, Mon employeur veux m'imposé de prendre 2 semaines consécutives de congé sous prétexte que la règlementation l'oblige : "nous rappelons...

  • Demande de modification de PLU refusée

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Je possède un terrain (terrain de famille), et lors de la création du dernier PLU en 2013 ce terrain a été classé N zone inondable. Or une p...

  • Vacances par quinzaine, ça commence quand ?

    Forum Divorce

    Bonjour, Suite au jugement il est indiqué que les grandes vacances scolaires sont à partager en juillet et aout par quinzaine. Elles doivent c...

  • Probleme avec suivi de colis DHL

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai un colis en provenance d'Allemagne avec leurs poste DHL j'ai un numero de suivi colis mais sur le site DHL le numero de donne rien,...

  • Suivi courrier n’évolue pas

    Forum Consommation

    Bonjour, J’ai envoyé un courrier recommandé en R3 le 1er juin. Le statut du suivi est : 01/06/2021 : « Votre courrier a été remis à La Poste pa...

  • Cloture non respect PLU

    Forum Immobilier

    Bonjour nous avons construit une maison neuve en 2011 et souhaitons maintenant mettre une cloture. le mur est déjà fait (conformément au PLU, en term...

  • Dossier caf traite mais de paiement affichée

    Forum RSA

    Bonjour j'ai déposé un dossier pour réouverture à mes droits au RSA couple depuis le 31 aout et mon dossier a été traité que le 1 octobre 2020 par ...

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