Résultats pour le chien a t il le droit de pisser devant chez moi

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    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Excrement de chien sous ma fenêtre non ramassé pendant des jours

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    Bonjour, Je suis au rez-de-chaussée d'une copropriété de 4 propriétaires, ma fenêtre de salon donne dans la cour du voisin. Ce dernier à un chien qu...

  • Excrementde chien (excrement et urine)

    Forum Voisinage

    Bonjour, les chiens de mes voisins viennent faire leur besoin devant ma porte malgre un nettoyage quotidien tous les jours je trouve des excrements l...

  • Prestations sans droits

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    Bonjour, Pour mon paiement du mois de janvier la caf a mis prestation sans droit et j’aimerais savoir se que sa signifie

  • Intrusion du chien d'à coté !

    Forum Voisinage

    Bonjour, Je viens demander de l'aide car nous avons un gros souci ! Nous habitons à la campagne, et c'est ma moitié qui a construit sa maison il y ...

  • Droit de visite et d'hébergement : Code civil, définition

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    Le droit de visite du père ou de la mère d'un enfant fait partie des droit et obligations des parents lors d'un divorce ou d'une séparation. Ce que disent la loi et le Code civil, notamment en cas...

  • Mon chien a tué un autre chien.

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    Bonjour, Ce fut une tragédie mon chien est extrêmement sociable avec les autres chiens en temps normal mais il vient de tuer un autre chien. Je ...

  • Chien errant et mise en fourrière : réglementation

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    Un chien errant peut être conduit dans une fourrière. Que se passe-t-il ensuite ? Le point sur la réglementation française.

  • Se déchoir de ses droits parentaux

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, voilà ma question va peut être vous étonner, mais j'y ai bien réfléchi et je ne changerai pas d'avis et ne me demandez pas de vous expliq...

  • Chien sans laisse dans résidence

    Forum Voisinage

    Bonjour, Un locataire ( ou copropriétaire) vient d’ emménager dans mon immeuble. Il possède un chien non tenu en laisse. Je suis père de 3 jeu...

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