Résultats pour le principe de prorata

  • Refus de payer prorata taxe foncière et sommation de payer

    Forum taxes locales

    Bonjour, Je me permets de poser une question car je veux vérifier quelque chose. Je vais essayer de résumer efficacement : J'ai acheté en janvier 20...

  • Calculer la part de chacun

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Un couple décide de partager les frais de ménage au prorata de leur salaire respectif. A Gagne 3500 € - B Gagne 1200 €. quel pourcentage...

  • 13ème mois : versement, prorata et démission

    Le droit à un 13e mois suppose de remplir les conditions posées par le droit du travail et la jurisprudence. Voici les règles à connaitre, notamment en cas de départ en cours d'année.

  • Prorata taxe foncière non reglé par les acheteurs

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons vendu notre appartement, sauf qu'à ce jour et cela depuis plus d'un an maintenant les acheteurs ne nous ont toujours pas réglé l...

  • Quelle base pour le calcul du 13e mois

    Forum salariés

    Bonjour, je viens de recevoir mon salaire de décembre qui comprend mon 13e mois. Je suis en CDI depuis le 1er juillet et je gagne 1070 € par mois. ...

  • Calcul du loyer au prorata

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Mon locataire a donné congé et son dernier jour sera le 26 Janvier. Quel est le calcul pour le loyer de Janvier? Peut-on calculer: lo...

  • 13eme mois, prorata et 50%

    Forum salariés

    Bonjour à tous, Je suis arrivé dans ma nouvelle entreprise le premier Septembre de cette année. Mon contrat de travail précise l'obtention d'un 13em...

  • Clause d'acte de vente sur la Taxe foncière

    Forum Immobilier

    Bonjour, je dois signé l acte de vente de ma futur maison ,s il y a une clause me demandant de donner une partie de la taxe fonciere 2009,suis je obl...

  • Refus de s'acquitter du prorata de la Taxe foncière

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai vendu ma maison il y a 3 mois. Je n'étais pas présente lors de la signature de l'acte définitif. Le notaire n'a pas réclamé à l'acquér...

  • Dernier loyer au prorata?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, j'ai loué un studio et le préavis s'arrête le 10 janvier 2011. Le propriétaire me dit que je dois payer le mois ENTIER car dans le contra...

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