Résultats pour le sort des libéralités faites par les tiers pour un mariage annulé

  • La durée d'un tiers détenteur

    Forum Impôts

    Bonjour je vous exlique mon problème, voilà j'ai reçu un tiers détenteur du tresor public le 26 mars 2008, disant que mon compte courant bancaire...

  • Annulation de mariage : Code civil, conditions, procédure

    Guide

    On peut annuler un mariage en France. Mais seulement dans les cas d'annulation prévus par le Code civil. Le point sur la législation applicable.

  • Prélèvement amende 375 euros sans avoir rien reçu

    Forum compte bancaire

    Bonjour, En regardant ses comptes en ligne, mon copain et moi avons vu que 375 euros a été prélevé pour une amende. Le problème est que nous n'avo...

  • Avis Tiers Detenteur... sans notification

    Forum Impôts

    Bonjour à tous/toutes, En regardant mon compte bancaire ce matin, je me suis aperçu que près de 500 euros m'avaient été retiré pour un "Avis Tiers ...

  • Avis de sort chèque de banque

    Forum cheques

    Bonjour, Voilà, lundi j’ai déposé un chèque de banque à mon agence crédit du Nord, un chèque de 20 000 €. J’ai vendu mon véhicule j’y suis allé du ...

  • Annulation rdv entretien embauche au dernier momen

    Forum formation

    Bonjour, La semaine dernière, le directeur commercial d'une entreprise m'a appelé pour convenir d'un rendez-vous d'entretien pour demain 16h pour...

  • Exemple d'Avis de sort

    Forum cheques

    Bonjour, ORANGE BANK me réclame un avis de sort venant de la banque d'un tiers qui m'a versé 17694€par chèque pour l'achat d'un véhicule. Sa conse...

  • Mariage religieu sans mariage civil

    Forum Mariage

    Bonjour, Je suis francaise d'origine marocaine musulmane, mon ami est francais reconvertit musulman, on aimerait se marier mais seulement religieuse...

  • Avis de sort et conformité sur chèques

    Forum cheques

    Bonsoir, Mon oncle m'a remis deux chèques de 17 500 €. J'ai relis en mains propres ces deux chèque à la directrice d'agence du crédit agricole de S...

  • Renouvellement du tiers sortant

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, je suis pdg d'une association de parents d'élèves il est venu pour nous de renouveler notre tiers sortant l'année passée 4 membres sur les ...

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