Résultats pour legalite de l affichage publicitaire des cirques

  • C'est quoi "Ordre d'affichage" qui figure sur la page certicode?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je voudrais effectuer un virement en ligne mais j'ai pas compris ce que "ordre d'affichage" veut dire??

  • Affichage sauvage autre que publicitaire

    Forum copropriété

    Bonjour, Dans les parties communes de mon entrée de résidence, sur les portes d'entrée, une voisine affiche plusieurs rappels à l'ordre : 'espace ...

  • Négociation contrat de location d'un panneau publicitaire

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons acheté récemment une maison où il y a sur un des murs extérieur un panneau publicitaire de 8m2. Nous avons proposer à l'agence...

  • Refus de paiement par chèque par un commerçant

    Guide

    Un commerçant peut refuser un paiement par chèque, mais seulement s'il respecte les conditions fixées par la loi. Les voici.

  • Affichage liste des élèves devant l'école

    Forum éducation

    Bonjour, La veille de la rentrée scolaire, le 31 août, l'école maternelle de mon fils et l'école élémentaire de ma fille (qui sont face à face), ont ...

  • Quelle est la différence entre "licéité" et "légalité" ?

    Forum Justice

    Bonjour, Je suis à la recherche de la différence entre les définition de légalité et licéité. J'ai saisi que l'une est en regard de la loi, l'aut...

  • Tarif pour panneaux publicitaires

    Forum Immobilier

    Bonjour, quel tarif puis-je espérer pour la pose d'un panneau publicitaire de 4mx4m sur un axe très passager a SAINTES DANS LE 17 (dans une zone c...

  • Droit d'affichage dans les parties communes

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'habite une petite co-propriété ou l'immeuble est à une 15aine de mettre de la grille d'entrée. 2 appartements sont à louer, dont l'un v...

  • Affichage panneau permis de construire

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons trouvé un terrain pour construire notre future maison. Avant de signer chez le notaire, nous devions avoir le permis de construir...

  • Affichage des prix en magasin : loi et réglementation

    Guide

    L'affichage des prix des produits en magasin est obligatoire. Voici les règles prévues par la loi et la réglementation.

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