Résultats pour legislation mitoyennete sortie chauffage

  • Fraude aux compteurs de chauffage et syndic

    Forum copropriété

    BONJOUR A TOUS. Je posséde un studio dans une résidence de 64 coprpriétaires en alsace.C est une belle residence de 54 appartements. Les frais de ch...

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

    Guide

    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Achat d'alcool en Espagne : douane et réglementation

    Guide

    La quantité de litres d'alcool (vin, bières, pastis, whisky, vodka...) qu'un voyageur peut rapporter d'Espagne est limitée. Voici les règles douanières et les plafonds applicables en 2023.

  • Sortie libre et horaires de sortie autorisée (arrêt maladie)

    Guide

    L'arrêt de travail pour maladie mentionne généralement des heures de sorties autorisées. Le médecin peut aussi autoriser des sorties libres sans restrictions. Les horaires de sortie en cas d'arrêt...

  • Chauffage collectif d'immeuble : loi et réglementation

    Guide

    En cas de chauffage collectif d'un immeuble, la réglementation impose des obligations à la copropriété. Compteurs individuels, DPE, travaux, audit... Le point sur les règles applicables.

  • Etat des lieux non remis mais signé

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Nous avons quitté la location le 30 Septembre 2017 , fait l'état des lieux de sortie le 04 Novembre 2017 sur papier. Nous l'avons signé ...

  • Facture chauffage avec repartiteurs

    Forum Immobilier

    Bonjour, On me facture 700€ de chauffage pour un studio loué dans le privé surface 30m2 expo plein sud 4ème étage d avril à decembre 2018 sans me do...

  • Declaration h2 précisions

    Forum taxes locales

    Bonjour, je dois déclarer la déclaration H2 dans quelques semaines et je souhaiterais avoir des précisions dans certaines rubriques car j'ai trouvé d...

  • Changement mode de chauffage en copropriété

    Forum copropriété

    Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble en copropriété géré par un syndic. Tous les appartements sont chauffés collectiveme...

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