Résultats pour legs dans succession que personne ne vient chercher

  • D'où vient mon courrier.

    Forum Consommation

    Bonjour, Je souhaiterais, si possible, connaître la ville dont dépend la poste portant le n° 38909A. En effet, j'ai reçu des courriers, timbrés et ...

  • Peut-on connaître l'expéditeur d'une lettre recommandé ?

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai reçu ce jour un avis de passage, n'étant pas chez moi. Après recherche, il s'agit d'une lettre recommandée postée d'Epinal. Ce q...

  • Connaitre l'expéditeur d'un recommandé

    Guide

    Quand un recommandé nous attend à la Poste, on cherche souvent à connaitre l'expéditeur avant de se déplacer. Les règles à savoir en cas d'avis de passage pour une lettre recommandée.

  • Donation rapportable à la succession et réintégration civile

    Guide

    Les héritiers doivent tenir compte des donations antérieures consenties par le défunt pour rédiger la déclaration de succession. Comment réintégrer les donations rapportables.

  • Compte joint et décès : les règles de succession

    Guide

    Le décès du titulaire d'un compte joint entraîne plusieurs conséquences. Le point sur les règles et la procédure bancaire applicable sur un compte joint dans le cadre d'une succession.

  • Les abattements 2024 sur les donations et successions

    Guide

    Le montant des abattements en cas de succession ou donation dépend du lien de parenté entre le bénéficiaire et le donateur ou le défunt. Voici la liste des abattements applicables, en ligne...

  • Succession d'une personne sous tutelle

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Je suis tutrice de ma soeur, handicapée mentale (trisomique), depuis le décès de mes parents. Je fournis tous les ans l'état des comptes...

  • Je ne peux pas payer les droits de succession

    Forum Donation-Succession

    Bonjour Mon père vient de décéder...et je dois payer des frais de succession à hauteur de 5400 euros ( il n’y a pas d’argent sur les comptes..il y...

  • Décès d'un héritier avant clôture de la succession

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Ma mère est héritière de la moitié du patrimoine de son frère décédé fin août dernier. Comme elle n'est pas en très bonne santé et qu'une...

  • Code ROC : connaitre la ville émettrice

    Forum Consommation

    Bonjour, j aimerai connaitre la ville du courrier que j ai reçu portant le numéro 19595A Merci

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