Résultats pour legs particuliers

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Modèle lettre délivrance de legs particulier

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Après une longue et fastidieuse recherche généalogique de plusieurs années concernant une succession dont je suis légataire particulier, ...

  • Cession parcelle terrain sans acte notarié

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mes parents sont propriétaires d'un terrain constructible qu'ils souhaitent revendre. Ce terrain est entouré de 3 autres propriétés dont ...

  • Exemple de legs particulier : modèle de lettre d'héritage

    Guide

    L'exemple de legs particulier qui suit peut vous servir de modèle si vous souhaitez organiser votre héritage en transmettant un bien ou une somme d'argent à un proche après votre décès.

  • Intérêts sur comptes de particuliers (ADEL)

    Forum compte bancaire

    Bonjour, Lors de la consultation de mon compte bancaire hier le 04 avril 2018, j'ai vu apparaître dans les transactions à venir un débit de frais b...

  • Vendre ma maison en location-vente

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je ne parviens pas à vendre ma maison (coût 320kE). Une personne est intéressée mais n'a que 260kE de budget AVEC frais de notaire. Je me ...

  • Céssion gratuite d'une parcelle de terrain

    Forum Immobilier

    Dans le cadre d'un projet immobilier, en limite de notre propriété, il nous a été rétrocédé gratuitement une parcelle de terrain. Mes questions sont l...

  • Achat d'une parcelle à l'euro symbolique

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous envisageons d'acquérir une petite parcelle de terrain d'environ 10 m2 pour faire un petit jardin à notre voisin à l'euro symbolique. No...

  • Refus de vente

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai entendu dire qu'un professionnel ne pouvait pas refuser de vendre a un particulier, sauf motif légitime. Qu'en est-il donc des entre...

  • Virement bancaire d'un particulier, éviter les fraudes ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, j'ai vendu un objet via leboncoin qui habite près de chez moi. la personne m'a fait un virement bancaire aujourd'hui mais plusieurs sign...

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