Résultats pour les categories des hotels

  • Pension d'invalidité : montant et catégories 1, 2 et 3

    Guide

    Le montant d'une pension d'invalidité dépend de la catégorie d'invalidité reconnue. Les conditions et les avantages des catégories 1, 2 et 3.

  • Valeur locative brut, dans quelles des 8 catégories références ?

    Forum taxes locales

    Bonjour, j'ai jeté un coup d'oeil au forum mais je n'ai pas trouvé ce que je cherchais d'où ma question. Ayant un peu mare de me faire assassiner pou...

  • Vol à l'hôtel : qui est responsable et que faire ?

    Guide

    Si vous êtes victime d'un vol dans un hôtel, l'hôtelier est présumé responsable mais l'étendue de cette responsabilité varie selon les situations. Ce que dit la loi.

  • Armes de catégorie D : liste, vente libre et enregistrement

    Guide

    Une arme de catégorie D est soumise à une réglementation précise. Définition, obligations et liste des armes de catégorie D.

  • Chambre d'hotel et assurance responsabilité civile

    Forum Assurances

    Bonjour, Au cours d'un séjour à l'hotel il y a 3 jours, j'ai eu un pb de digestion et la nuit, n'ayant pas eu le temps de gagner les toilettes à tem...

  • Convention collective HCR : PDF à télécharger (2024)

    Guide

    Le texte de la convention collective HCR est disponible en ligne via le lien de téléchargement ci-dessous.

  • L'hotelier exige de tous ses clients français une pièce d'identité et une fiche

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai fait une réservation sur le site internet d'un hôtel pour un week-end à la campagne. J'ai été étonné que la réceptionniste exige qu...

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Motif legitime de transport d'arme de categorie D

    Forum Justice

    Bonjour, Concretement qu'est ce qu'un motif legitime pour une arme en vente legal dont le transport est 'interdit' ? ( encore une belle connerie ...

  • DPE classe A, B, C, D, E, F, G : définitions

    Guide

    Les DPE se répartissent en sept classes, de la classe A à la classe G. Définitions et caractéristiques des classes A, B, C, D, E, F, G des diagnostics de performance énergétique.

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