Résultats pour les controleur peuvent il donner des pv

  • PV SNCF / J’ai donné un faux nom mais une ancienne adresse

    Forum Consommation

    Bonjour, J’ai pris aujourd’hui le train, au retour je me suis pris un PV car je n’avais pas de titre de transport j’ai donné un faux nom et prénom a...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Peut-on céder gratuitement un terrain ?

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, En 1999, j'ai acheté le terrain à jardiner situé près de celui de ma famille. En 2003, ma tante a décider de vendre une partie de son ...

  • PV non signé et non remis par gendarmes

    Forum Automobile

    Bonjour, LE 18 janvier, j'ai eu un PV pour frachissement de la ligne blanche ( à 30 kmh) et encore que les roues gauche, tout celà pour éviter une v...

  • Don d'une maison située dans le cher

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Nous sommes 4 frères et soeurs, notre père est décédé et nous souhaitons faire don de sa maison - merci de me communiquer la marche à suivr...

  • Validité du PV de l'AG si signature incomplète

    Forum copropriété

    Bonjour, Lors à l'AG du 7/12/2022 le syndic édite en même temps le PV. Il demande à ce que le Président de séance, le scrutateur (membre du CS) et s...

  • Don gratuit terrain sans acte de propriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai acheté un terrain à usage de verger dont une bande de 300 m² avait été cédé a une tierce personne il y a quarante ans. L' ex prop...

  • Diffusion du numéro de ma carte bancaire

    Forum carte bancaire

    Bonjour, Il m'est arrivé que je donne mon numéro de carte bancaire à un hotel par exemple pour réservation,mais sans donner le cryptogramme (numéro ...

  • PV d'installation

    Forum salariés

    Bonjour, on signe quand le PV d'installation

  • Le père de mes enfants refuse de me donner son adresse

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je viens vers vous car je suis un peu perdu. Séparer du papa de mes deux filles nous sommes passer en jugement fin mars j'ai la garde a ple...

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