Résultats pour les document qui le faut envoie à Nantes poure transcription de l acte de mariage en algerie

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    Bonjour, j'ai envoyé mon dossier de transcription de mariage a Nantes depuis plus d'un mois et je n'ai rien reçu ni l'accusé ni réponse pour que je...

  • Durée moyenne de transcription de mariage

    Forum Mariage

    Bonjour, J'ai déposé ma demande de transcription de mariage en juillet 2010 au service de Nantes. Quand leur ai posé la question sur la durée des tr...

  • Connaitre l'expéditeur d'un recommandé

    Guide

    Quand un recommandé nous attend à la Poste, on cherche souvent à connaitre l'expéditeur avant de se déplacer. Les règles à savoir en cas d'avis de passage pour une lettre recommandée.

  • Annulation de mariage : Code civil, conditions, procédure

    Guide

    On peut annuler un mariage en France. Mais seulement dans les cas d'annulation prévus par le Code civil. Le point sur la législation applicable.

  • Durée d’une transcription de l’acte de mariage / Cameroun

    Forum Mariage

    Bonjour, Je suis camerounaise mon mari est français nous nous sommes mariés le 13 novembre 2021 … nous avons envoyé les documents pour la transcript...

  • Mariage Algerie Sans CCM

    Forum Mariage

    Bonjour, Je suis française, je dois me marier le 5 décembre 2010 en Algérie. Nous n'avons pas fait les démarches pour le CCM. Je viens de lire sur...

  • Heritage des filles selon la loi algerienne

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, je suis un fils unique, j'ai des soeurs qui sont mariée , mon père nous a quitté il ya deux ans, il nous a laissé en héritage une maison en ...

  • Transcription de divorce à Nantes

    Forum Divorce

    Bonjour je veux bien savoir comment je peux faire transcription mon divorce a Nantes car j’ai la nationalité algérienne et mon ex-mari nationalité...

  • Duree pour transcrire un divorce a nantes

    Forum Mariage

    Bonjour, jaimmrais savoir combien de temps le tribunal de nantes mais pour mentionnée sur lacte de naissance la mention divorcée. ou vaut mieux prend...

  • Prix d'un acte de notoriété : tarif du notaire 2024

    Guide

    Le tarif appliqué par un notaire pour un acte de notoriété est encadré par la réglementation. Définition et prix d'un acte de notoriété en 2024.

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