Résultats pour les juges de proximité existent ils encore

  • Billet borne paiement espèces

    Forum Consommation

    Bonjour, Je vous présente mon cas même si j'ai peu d'espoir. Aujourd'hui je suis allée faire de l'essence à la station près de chez moi. Voula...

  • Durée du divorce : délai et obligations le temps du divorce

    Guide

    Les obligations des époux perdurent le temps du divorce, d'où l'importance d'en connaitre la durée. Voici les délais et les règles applicables pendant la procédure de divorce.

  • Station service paiement espece ou CB obligatoire ?

    Forum Consommation

    Bonsoir a tous, je n'arrive pas a dormir tant cette histoire me mine. voila je viens d'emménagée dans une commune ou le seul super marché avec station...

  • CB refusé guichet station ess. /!\

    Forum Consommation

    Bonjour, Aujourd'hui j'ai fais le plein dans une station essence, avec paiement au guichet car je me suis trompé de fil ! J'ai fais le plein po...

  • Jugement garde d'enfant

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, je voudrais savoir au bout de combien de temps un jugement pour garde d'enfant s'applique t'il? le jugement devant le JAF pour la garde de ...

  • Payer à la station essence avec un chèque

    Forum cheques

    Bonjour, Comme je l'avais dis dans un post précédent, je dois me rendre dans un ville à 80 km pour des raisons pro, de chez moi. Etant étudiant je...

  • Bons anonymes ou au porteur : définition et fiscalité

    Guide

    Les bons de caisse, bons du Trésor et bons de capitalisation sont soumis à une fiscalité spécifique quand ils sont placés sous le régime de l'anonymat. Définition et imposition des bons...

  • Durée moyenne vente d'une maison sous tutelle

    Forum Habitation

    Bonjour, j'ai fait une proposition de vente au mois de septembre pour une maison or suite a celle ci nous avons appris que la propriétaire était sou...

  • Délai convocation après dépôt de requête JAF

    Forum Mariage

    Bonjour, J'ai déposé une requête auprès du Juge des affaires familiales en Juin 2010 et je n'ai toujours pas reçu de convocation, dois-je relancer...

  • Lettre de soutien pour une personne qui passe en jugement

    Forum Justice

    Bonjour comment rédiger une lettre de soutien pour une personne qui passe en procès? merci

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