Résultats pour les membres de la magistrature du siege

  • Infraction sncf: souillures ou pieds chaussés sur les sieges

    Forum Justice

    Bonjour, Apres avoir terminé 3 heures d'entrainment de sport mon fils de 15ans rentré en train. Etant fatigué il a enlevé ses baskets et reposer ses ...

  • Amende pour avoir posé ses pieds sur un siège

    Forum Justice

    Bonjour, mon fils a eu une amende de 72 euros car des "agents de la sécurité du métro" ont vus alors qu'ils étaient sur le quai qu'il avait les pi...

  • Attestation reconnue par les juges

    Forum Mariage

    Bonjour, je suis en instance de divorce et ai besoin d'attestations pour un problème de garde ( de mes enfants ) je voulais savoir si à l'audian...

  • Capitaux mobiliers estimés à 2 euros ???

    Forum revenus mobiliers

    Bonjour, Je viens de recevoir ma feuille d'impôts pré-remplie, quelle ne fut pas ma surprise de voir indiquer dans la rubrique REVENUS CONNUS : ...

  • Confit entre membre du Conseil syndical et conseil syndical

    Forum Immobilier

    Bonjour Merci de Suite à un grave accident dans les parties communes de mon epouse j'ai été obligé d assigner le Syndicat des copropriétaires dont...

  • Lettre de témoignage d'un membre de la famille a l'étranger

    Forum CAF

    Bonjour, Voila je suis une avocate exercent en Algérie, une cliente aimerai me constituer dans le dossier de sa fille qui est citoyenne Française d'o...

  • Membre du conseil syndical : on m'ignore, moi et mes courriels

    Forum copropriété

    Bonjour, Et merci d'avance :) Je suis membre du conseil syndical et propriétaire occupant et je suis consternée parce que je n'ai aucune écoute...

  • Annulation d'un témoignage

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, je vous expose mon problème, il y a quelque mois, mon ex belle soeur ( ex femme de mon beau frère ) m'a appelé pour me demander de fai...

  • Comment dissoudre une association si il n'y a plus de bureau ni de membres?

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Je suis présidente d'une association qui sommeille depuis une dizaine d'année. La secrétaire n'est plus joignable et la trésorière est déc...

  • Lettre de témoignage pour garde enfant

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, J'ai besoin d'un modèle de lettre pour témoignage. Le mari de mon amie veut récupérer ses 2 enfants et avoir la garde exclusive. Elle les él...

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