Résultats pour les regimes matrimoniaux

  • Revenus fonciers. Explication ligne 228

    Forum Impôts

    Bonjour, J'ai reçu du service des impôts, une proposition de rectification sur deux années de déclaration établies en ligne par internet. En associ...

  • Statut LMNP deux régimes

    Forum revenus fonciers

    Bonjour, J'ai besoin de vos lumières. J'ai un studio en statut LMNP régime réel simplifié avec un SIRET rattaché à ce bien. J'ai un autre bi...

  • Numéro de cotisant et régimes de retraite

    Forum Retraite

    Bonjour J'en faisant ma demande en ligne de retraite on me demande le numéro de cotisant et les régimes de retraite pour 3 mois en 1984 que j aurais...

  • Revenir sur le régime foncier choisi les années précédentes : est ce possible ?

    Forum revenus fonciers

    Bonjour, Je viens de faire pour la première fois ma déclaration des revenus fonciers au régime réel pour l'imposition sur les revenus de 2019 et j'a...

  • Régime matrimonial : quel régime choisir (contrat de mariage)

    Guide

    Comment choisir son régime matrimonial avant le mariage. Voici les différents régimes matrimoniaux applicables aux biens des époux, avec ou sans contrat de mariage. Avec leurs avantages et...

  • Augmentation des retraites 2024 : dates et taux des hausses

    De nouvelles hausses des retraites ont lieu cette année. Voici les dates et les taux des augmentations passées et à venir.

  • Mariage sans contrat (régime légal de la communauté aux acquêts)

    Guide

    Les couples qui se marient sans contrat notarié sont soumis au régime légal de la communauté réduite aux acquêts. Les droits et obligations des conjoints sans contrat de mariage.

  • Location meublée et loi : bail, conditions, préavis

    Guide

    La location d'un logement meublé est soumise à un régime juridique bien spécifique. Les règles légales et obligations de la location meublée. Définition et conditions du bail, notamment pour le...

  • Sanction si non payment des regimes de bases.

    Forum Impôts

    Bonjour, Je me demande quelles seraient les conséquences d'un refus de payer les cotisations CIPAV. En effet, Ostéopathe depuis plusieurs année...

  • Régimes particulier ligne 228

    Forum Impôts

    Bonjour, pour ma déclaration 2044 spéciale mon premier appartement est en : loi Périssol depuis 2001 es ce que j aile droit cette année...

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