Résultats pour les renseignement qu il faut connaitre pour être propriétaire d úne vehicule

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Qui est le propriétaire réel d'une voiture

    Forum Automobile

    Bonjour, Il y a un an, j ai achetée une nouvelle voiture pour mon marie La carte grise est à mon nom, et c'est moi qui paye le crédit. Aujourd'...

  • Tarif pour un conseil chez un notaire

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, J'aimerai connaître le tarif pour demander un conseil chez un notaire pour une succession, nous sommes 4 enfants qui vont hériter de très pe...

  • Conjoint propriétaire, règle de répartition ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je dois dans les jours prochains jour emménager avec ma cojointe qui est propriétaire de son bien depuis peu. Je souhaitais savoir que...

  • Qui est le propriétaire d'un véhicule/Belgique

    Forum Automobile

    Bonjour, il y a dix ans mon compagnon et moi nous sommes séparés, il a fait l'achat d'une voiture de valeur. Nous nous sommes remis de suite ensemble...

  • Recherche du propriétaire via l immatriculation de son vehicule

    Forum Automobile

    Bonjour, Je vous prie de me communiquer est-ce-qu il existe un moyen pour trouver le nom du propriétaire d un véhicule au Maroc si on sache le num...

  • Enchere voiture de l etat

    Forum Consommation

    Bonjour, je recherche adresse ,datte etc.sur enchere de voiuture de l etat . Merci

  • Peut on vous faire payer plus que la caution

    Forum Immobilier

    Bonjour J'ai grand besoin de savoir si quelqu'un peut me donner des réponses claires.... Voilà mon problème : J'ai quitter mon ancien appartement i...

  • Savoir si une personne possede un bien immo.

    Forum Immobilier

    Bonjour, Bonsoir... Je voudrais savoir comment proceder pour savoir si une personne (avec laquelle je suis en affaires) possede vraiment un appar...

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