Résultats pour les titres porteurs sont t ils fiscalise

  • Ticket Restaurant 2024 : plafond, avantages, validité

    Guide

    Comment obtenir et utiliser ses tickets restaurants en 2024. Avantages, conditions et règles légales. Avec les plafonds d'exonération fiscale et sociale.

  • Tous les placements, plans et livrets sans impôts

    Guide

    Voici la liste des tous les placements, livrets, plans ou contrats exonérés d'impôt, en tout ou partie. Comment épargner sur des placements défiscalisés sans trop payer d'impôt.

  • TRANSFERT D'UN PEA EN COMPTE TITRE ORDINAIRE

    Forum PEA

    Bonjour, Je possèdais un PEA au Crédit Agricole avec diverses actions pour une valeur de 22000 Euros. J'ai demandé à mon banquier de transformer mon ...

  • Bons anonymes ou au porteur : définition et fiscalité

    Guide

    Les bons de caisse, bons du Trésor et bons de capitalisation sont soumis à une fiscalité spécifique quand ils sont placés sous le régime de l'anonymat. Définition et imposition des bons...

  • Qu'est-ce qu'un titre de perception?

    Forum Impôts

    Bonjour, je viens de recevoir une lettre de relance me demandant de régler un titre de perception d'un montant assez conséquent, pour ma bourse s'e...

  • Renouvellement de titre de sejour à l'Hay les Roses

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, J'ai vu que sur le site de la Préfecture de Créteil c'est marqué que "Pour le renouvellement de votre carte de séjour , vous recevez le do...

  • Transfert actions du pea vers compte titre

    Forum PEA

    Bonjour, Je possède un PEA depuis 6 ans. Je souhaiterais vendre une partie des actions en plus-value et retirer la somme en question (entrainant ai...

  • Apports purs et simples et à titre onéreux (droits)

    Guide

    Lors de la création d'une société, le capital est constitué d'apports purs et simples et d'apports à titre onéreux. Les droits d'enregistrement à payer sur les apports en société.

  • Validité d'anciens "titre au porteur" de 1973

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je possède très exactement 24 titres au porteur de 2500 F anciens et originaux datés de 1973 (voir copie jointe) et personne à ce jour n'es...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Vous cherchez une réponse précise ?